Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://municipales-paris2026.theshifters.orgl’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : The Shifters – association loi 1901 – 43 rue de Liège 75008 Paris – webmaster@theshifters.org
- Hébergeur : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Carrouge (Genève), Suisse – www.infomaniak.com
Présentation des Conditions Générales et Définitions
L’utilisation du site municipales-paris2026.theshifters.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à l’initiative de l’association, sans préavis particulier. En conséquence les utilisateurs du site municipales-paris2026.theshifters.org sont donc invités à consulter ces conditions générales de manière régulière.
L’utilisation du site municipales-paris2026.theshifters.org est ouverte à tout internaute et à tout moment, sauf interruption du service pour des raisons de maintenance technique. Dans cette éventualité, et dans la mesure du possible, l’association s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les périodes d’interruption du service.
Description des services fournis
Le site municipales-paris2026.theshifters.org a pour objet de fournir des informations à destination du grand public visant à présenter les objectifs de l’association The Shifters pour les Municipales à Paris
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’association The Shifters est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Mesure d’audience – Matomo Analytics
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